Délibérations CM du 04/11/24

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 04/11/24

1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 23 septembre 2024 + PJ PV Conseil Municipal du 23 septembre 2024

2 - Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire

3 - Budget principal - Décision modificative N°1/2024

4 - Budget Lotissement - Décision modificative N°1/2024

5 - Budget Gendarmerie – Décision modificative N°1/2024

6 - Budget Coët Mousset – Décision modificative N°1/2024

7 - Budget Ateliers relais – Décision modificative N°1/2024

8 - Mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025

9 - Demandes admission en non-valeurs

10 - Participation aux dépenses de fonctionnement pour les enfants de Languidic scolarisés à l’école Notre-Dame des fleurs et autres communes

11 - Participation aux frais de fonctionnement Ecoles Diwan 2024/2025

12 - Participation aux frais de fonctionnement des classes spécialisées 2024/2025

13 - Restauration registres Etat civil

14 - Participation Fonds de Solidarité Logement 2024

15 - Annulation partielle de la délibération n° DEL14_2024_09_23

16 - Déclassement pour cession d’une portion de voirie communale au lieudit Kerver + PJ Avis des domaines + PJ Plan

17 - Avenant Convention Territoriale Globale n°2 + PJ CTG avenant n°2

18 - Fête de la Bretagne 2025 + PJ Plan de financement prévisionnel

Délibérations CM du 23/09/24

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 23/09/24

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 8 juillet 2024 + PJ
2. Compte rendu des délégations du conseil municipal au Maire
3. Suppression de la régie d’avances Médiathèque
4. Aménagement du quartier de Coët Mousset – Conventions Morbihan Energies + PJ + PJ + PJ + PJ + PJ
5. Redevance d'occupation du domaine public 2024 GRDF
6. Redevance d'occupation du domaine public  2024 orange
7. Déclassement anticipé pour cession du funérarium + PJ + PJ
8. Cession d’une portion du chemin rural n° 205 à Kergallo + PJ + PJ
9. Cession d’une portion du chemin rural n° 309 à Faouët Baudry + PJ + PJ
10. Cession d’une portion du chemin rural n° 335 à Coët Riallan + PJ + PJ
11. Cession d’une portion du chemin rural n° 119 à Le Gliévec + PJ + PJ
12. Cession d’une portion du chemin rural TP n° 34p à Le Croisty + PJ + PJ + PJ
13. Cession d’une portion du chemin rural n° YK7 et 8 Coët Evennec + PJ + PJ
14. Modification simplifiée du PLU n°1 de Languidic- Lancement d’une évaluation environnementale et de la concertation préalable
15. Evolution des modalités de mise en œuvre du régime indemnitaire des agents communaux + PJ
16. Convention de participation à la prévoyance
17. Choix du référent déontologue
18. Désignation du référent licences spectacles et certificats de sécurité
19. Avenant n°1 à la convention relative à la participation de la commune de Quistinic au fonctionnement de l’école de musique de Languidic + PJ
20. Vœu demandant l’autorisation des signes diacritiques des langues régionales par l’Etat civil

Délibérations CM du 08/07/2024

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 08/07/2024

  1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 23 mai 2024 + PJ
  2 - Approbation du procès-verbal de la séance du 28 mars 2024 + PJ
  3 - Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023 – Annule et Remplace la délibération DEL01_2024_02_12 + PJ
  4 - Compte rendu des délégations du conseil municipal au maire
  5 - Renouvellement du contrat de ligne de trésorerie
  6 - Participations aux frais de scolarité (classe Ulis)
  7 - Retrait délibération DEL04_2024_05_23
  8 - Aliénation de portions de chemins ruraux après enquête publique
  + PJ  AVIS COET COLAY
  + PJ AVIS COET EVENNEC
  + PJ AVIS COET RIALAN
  + PJ AVIS FAOUET BAUDRY
  + PJ AVIS KERGALLO
  + PJ AVIS KERNICOL
  + PJ AVIS LE CROISTY
  + PJ AVIS LE GLIEVEC
  + PJ AVIS MANE BOUILLERON
  + PJ PLAN COET COLAY
  + PJ PLAN COET EVENEC
  + PJ PLAN COET RIALLAN
  + PJ PLAN FAOUET BAUDRY
  + PJ PLAN KERGALLO
  + PJ PLAN KERNICOL
  + PJ PLAN LE CROISTY
  + PJ PLAN LE GLIEVEC
  + PJ PLAN MANE BOUILLERON
  + PJ Rapport_EP_ET_AVIS_chemins ruraux
  + PJ Registre_EP_Cession_chemins_Languidic
  + PJ 2 PHOTOS LE GLIEVEC
  9 - Cession de la parcelle ZB 359 dans la ZA de Lanveur à la SARL YASAR FRERES + PJ + PJ
10 - Actualisation du plan de financement pour l’acquisition de la MAM de Tréauray
11 - Création d'une servitude de passage sur la parcelle communale YL 24 au profit de la parcelle YL 48 + PJ 
12 - Rythmes scolaires 2024/2025 à 2026/2027
13 - Projet Alimentaire Territorial- Protocole d’engagement des restaurations collectives + PJ
14 - Evolution du tableau des effectifs et des emplois permanents + PJ
15 - Convention de vérification des hydrants par Lorient Agglomération + PJ
16 - SEM XSEA- Modification du pacte d’actionnaires + PJ + PJ

Délibération CM du 23.05.24

Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 23 mai 2024

2. Compte rendu des délégations du conseil municipal au maire

3. Utilisation des véhicules de service communaux par les élus

4. Marché Coët Mousset (salle de sport)

5. Subventions aux associations

6. Evolution des tarifs restauration scolaire

7. Evolution des tarifs enfance jeunesse

8. Cession emprise EHPAD + PJ + PJ

9. Zones d’accélération de production d’énergies renouvelables

10. Avis permis de recherches minières

11. Création d'une servitude de passage sur la parcelle communale YL 24 au profit des parcelles YL 49 et 50

     + PJ + PJ

12. Création d'une servitude de passage sur la parcelle communale AC 400 au profit de la parcelle AC 647

     + PJ + PJ

13. Mise en place d’une convention pour le recours à la médiation – CDG 56 + PJ

14. Intervention de Lorient agglomération en matière culturelle - Modification des statuts + PJ

Délibération CM du 28.03.24

Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 28 mars 2024

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 16 janvier 2024
   + Pj

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 février 2024
    + Pj

3. Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire-tampon

4. Comptes de gestion 2023
   + Pj

5. Compte Administratif 2023 budget principal
   + Pj

6. Compte administratif 2023 du budget annexe Lotissements

7. Compte administratif 2023 du budget annexe Ateliers relais

8. Compte Administratif 2023 du budget annexe Gendarmerie

9. Compte Administratif 2023 du budget annexe Coët Mousset

10. Affectation du résultat Budget prinicpal

11. Affectation du résultat Budget annexe Lotissements

12. Affectation du résultat Budget annexe Ateliers

13. Affectation du résultat Budget annexe Gendarmerie

14. Affectation du résultat Budget annexe Coët Mousset

15. Vote des taux 2024

16. Budgets primitifs 2024
     +Pj

17. Subvention d'équilibre au CCAS - année 2024

18. Suppression de 2 régies

19. Tarifs communaux

20. Tarifs enfance jeunesse

21. Evolution des partenariats financiers - Salle de sport de Coët Mousset

22. Convention Morbihan Energie - Horloges connectées
     +Pj

23. Désaffectation de portions de chemins ruraux
      + Pj (AVIS COET COLAY)
      + Pj (AVIS COET EVENNEC)
      + Pj (AVIS COET RIALAN)
      + Pj (AVIS FAOUET BAUDRY)
      + Pj ( AVIS KERGALLO)
      + Pj (AVIS KERNICOL)
      + Pj (AVIS LE CROISTY)
      + Pj (AVIS LE GLIEVEC)
      + Pj (VIS MANE BOUILLERON)

24. Convention EPF - maison Corfmat
      + Pj
      + Pj

25. Convention Morbihan Energie - aménagement du quatier de Coët Mousset
    + Pj

26. Désaffectation et déclassement du camping

27. Service commun droits des sols - Lorient Agglomération
      + Pj

28. Augmentation du capital de XSEA
   + Pj
   + Pj

29. Augmentation du capital de la SPL Bois Energie
    + Pj

30. Évolution du règlement intérieur de l'École de musique
      + Pj

31. Achat de kilomètre pour la Redadeg 2024

Délibération CM du 12.02.24

Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 12 fevrier 2024

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023
    +PJ

2. Compte rendu des délégations du conseil municipal au Maire

3. Débat d’orientation budgétaire 2024
    +Pj

4. Remplacement de luminaires boules : Convention Morbihan énergie
    +PJ

5. Groupement de commande télécom – Lorient Agglomération
    +PJ

6. Avenant N°1 au marché de réalisation du Plan Guide

7. Aménagement du quartier de Coët Mousset – Attribution des marchés de travaux

8. Convention GRDF pour l’alimentation en gaz de Coët Mousset
    +PJ

9. Modification du tableau des effectifs et des emplois permanents

10. Indemnisation du CET

11. Modification des modalités de versement du CIA

12. Vœux de soutien filière pêche et aux pêcheurs

13. Vœux de soutien filière agricole

Délibération CM du 16.01.24

1. Compte-rendu des délégations du Conseil municipal au Maire

2. Installation d'un nouveau conseiller

3. Suppression de poste d'adjoints

4. Procès-verbal de l'élection d'un adjoint
+PJ1

5. Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des Conseillers délégués

6. Modification de la composition des commissions

7. Composition de la commission d'appels d'offres

8. Composition de la commission de délégations de services publics et de concessions

9. Élection d'un délégué au Syndicat d'Énergie du Morbihan

10. Désignation des représentants dans les organismes extérieurs
 

Délibérations CM du 18.12.23

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 20 novembre 2023
+PJ1

2. Compte rendu des délégations du conseil municipal au Maire

3. Election d'un nouvel adjoint au Maire

4. Modification de la composition des commissions et groupes de travail

5. Modification de la représentation de la commune dans les organismes

6. Convention co-financement du RPE/LAEP avec Brandérion
+PJ1

7. Tarification du restaurant scolaire pour les familles séparées

8. Souscription d'un emprunt

9. Participation aux frais de fonctionnement 2023 / 2024 école de Manéhouarn Plouay

10. Participation aux frais de fonctionnement 2023 / 2024 écoles DIWAN

11. Redevance d'occupation du domaine public Orange

12. Partenariats financierc pour la construction d'un complexe sportif à Coët Mousset

13. Sécurisation des espaces publics - développement de la vidéoprotection - volet 2
+PJ1

14. Subvention au Comité de jumelage Languidic - Rimpar

15. Indemnité de piégeage des ragondins

16. Dispositif Action Cæur de Ville (ACV) et Petites Villes de demain (PVD) - Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) - Convention LANGUIDIC cadre "Chapeau"
+PJ1

17. Proposition d'acquisition de la parcelle indivise ZP 80 aux Consorts Cheviller et Giguelay
+PJ1

18. Proposition de composition de !a Conférence de gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols en Bretagne
+PJ1

Délibérations CM du 20.11.23

1.Approbation du procès-verbal de la séance du 9 juin 2023

2.Approbation du procès-verbal de la séance du 18 septembre 2023

3.Compte rendu des délégations du conseil municipal au maire

4.Décisions modificatives budget principal et annexes
+ PJ1
+ PJ2

5.Redevances d’occupation du domaine public 2023

6.Mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024

7.Participation aux frais de fonctionnement 2023/2024 de l’école privée Notre Dame des Fleurs

8.Participation aux frais de fonctionnement 2023/2024 de l’école G. Deshayes

9.Lancement d’un appel à manifestation d’intérêt relatif à la cession du camping municipal

10.Morbihan Energies : Conventions de réalisation et de participation financière dans le cadre des travaux sur les réseaux du quartier de Coët Mousset
+PJ1
+PJ2
+PJ3
+PJ4
+PJ5

11.Convention financière ACTEE 2
+PJ

12.Convention de prestations réciproques entre la commune et l’Association Immobilière de Languidic
+PJ

13.Dispositif de soutien des communes et EPCI pour la lutte contre les déchets abandonnés et diffus
+PJ

14.Convention relative à la participation au programme "De nouvelles forêts pour le climat et la biodiversité"
+PJ

15.Cession parcelle YL 24 sise au lieu-dit Flouren en Deur

16.Programme Local de l’Habitat – avis sur le PLH 2024/2029 de Lorient Agglomération

17.Evolution du contrat de délégation de Service Public du multi-accueil - Avenant n°2
+PJ

18.Refonte des aides aux voyages scolaires 2023/2024

19.Proposition d’acquisition de la Maison d’Assistantes Maternelles de Tréauray
+PJ

20.Avenant n°1 à la convention tripartite pour l’organisation de la Fête du blavet du 14 juillet 2023
+PJ

21.Convention de mise à disposition des équipements sportifs communaux à l’OGEC du collège Saint Aubin
+PJ

22.Tarifs des salles communales​​​​​​​

Délibérations CM du 18.09.23

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 9 juin 2023

2. Compte rendu des délégations du conseil municipal au maire

3. Convention de prestations de services relative à la modification simplifiée du PLU
+ PJ

4. Déclassement et désaffectation d’un délaissé de voirie au Baudry
+ PJ

5. Cession d’un délaissé de voirie au profit de M. Moreau Daniel
+ PJ

6. Servitude de réseau au profit d’ENEDIS sur la parcelle WV 198 au lieu-dit Er Dal Erhue
+ PJ1
+ PJ2

7. Cession de l’atelier relais n°3 au profit de la SCI Les Hérault
+ PJ

8. Contrat de partenariat pour le pilotage de l'éclairage public au service des réseaux électriques en cas d'alertes "Ecowatt"
+ PJ

9. Convention de prestations de services réciproques avec le collège Saint Aubin

10. Restauration de registres d’état civil

11. Adhésion à l’association des collectivités forestières du Morbihan

12. Participation aux frais de voyages scolaires pour l'année 2022/2023

13. Participation aux dépenses de fonctionnement pour les enfants de Languidic scolarisés à Baud

14. Travaux de voirie 2023 : demande de subvention au Conseil départemental

15. Admissions en non-valeurs et créances éteintes

16. Budget principal : Décision modificative n°1
+ PJ

Délibérations CM du 9.06.23

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 avril 2023 
   + PJ
2. Compte rendu des délégations du conseil municipal au maire
3. Election des délégués titulaires et suppléants pour les élections sénatoriales
   + PJ
4. Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage
5. Evolution des tarifs Enfance - Jeunesse
6. Aides aux voyages scolaires
7. Evolution des tarifs de l’école municipale de musique
8. Avenant numéro 1 à la convention de mise à disposition du dumiste à la commune de Quistinic
   + PJ
9. Convention de partenariat relative à la Fête du Blavet 2023
   + PJ
10. Attribution du marché de travaux de grosses réparations de la voirie communale 2023/2026
11. Subventions 2023
12. Demande admission en non-valeurs taxe urbanisme
13. Suppression régie droit de place
14. Ouverture d’une ligne de trésorerie
15. Monétisation du Compte Epargne Temps en cas d’indisponibilité pré-retraite
16. Contrat d’apprentissage dans le secteur animation
17. Modification du tableau des effectifs
    + PJ

Délibérations CM du 12.04.23

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 23 mars 2023
2. Compte rendu des délégations du conseil municipal au maire
3. Evolution des Tarifs jeunesse
4. Evolution du contrat de délégation de service public du multi- accueil
   + PJ
5. Extension et restructuration partielle de la mairie : approbation du marché de travaux
6. Maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de la Place Guillerme et de la place Saint Luc : approbation du marché de maîtrise d’oeuvre
7. Proposition d’aliénation de portions de chemins ruraux
   + PJ 1 - PJ2
8. Retrait de la délibération DEL07.2023_01_25
9. Acquisition à l’euro symbolique d’une portion de la parcelle YP 44
   + PJ
10. Acquisition des parcelles AD591 et AD 607 rue Lucie Aubrac
    + PJ
11. Proposition de cession de terrain au Baudry
    + PJ
12. Conventionnement avec l'association CAEC

Délibérations CM du 23.03.23

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 février 2023
2. Compte rendu des délégations du conseil municipal au maire
3. Modification des horaires d'ouverture de l'espace France Services
4. Convention Loisirs pluriel
   + PJ
5. Comptes de gestion 2022
6. Compte Administratif 2022 budget principal
7. Compte Administratif 2022 du budget annexe Lotissements
8. Compte Administratif 2022 du budget annexe Ateliers relais
9. Compte Administratif 2022 du budget annexe Gendarmerie
10. Compte Administratif 2022 du budget annexe Coët Mousset
11. Affectation du résultat Budget principal
12. Affectation du résultat budget annexe Lotissements
13. Affectation du résultat budget annexe Ateliers relais
14. Affectation du résultat budget annexe Gendarmerie
15. Affectation du résultat budget annexe Coët Mousset
16. Vote des taux 2023
17. Budgets primitifs 2023
18. Subvention d’équilibre au CCAS – année 2023
19. Cession foncière des parcelles communales XW197, 199 et 227 à la SCI Cetinkaya
    + PJ1 + PJ2
20. Sollicitation de la SAFER Bretagne pour l'acquisition des parcelles ZC36 et ZC87
    + PJ
21. Proposition d'acquisition de la parcelle AC99
    + PJ
22. Evolution du tableau des effectifs et des emplois permanents de la commune
    + PJ
23. Adoption d'une charte et déploiement du télétravail
    + PJ
24. Convention de mise à disposition de personnel municipal du restaurant scolaire au profit de l'EHPAD du Marégo
25. Approbation de la charte Ya d'ar brezhoneg niveau 2
    + PJ

Délibérations CM du 27.02.23

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 25 janvier 2023
2. Compte rendu des délégations du conseil municipal au maire
3. Règlement budgétaire et financier M57
   + PJ
4. Adhésion CAUE 2023
   + PJ
5. Participation Fonds de Solidarité Logement 2023
   + PJ
6. Suppression de la régie de recettes cantine
7. Participation aux frais de fonctionnement 2022/2023- école de Manéhouarn
8. Participation aux frais de fonctionnement 2022/2023- école G. Deshayes
9. Participation aux frais de fonctionnement 2022/2023- école Diwan
10. Convention de servitude ENEDIS- parcelle XW 228
    + PJ
11. Cession parcelle YC 38 au profit de Mme Le Rouzo
    + PJ

Délibérations CM du 25.01.23

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2022
2. Compte rendu des délégations du conseil municipal au maire
3. Pacte de gouvernance de Lorient Agglomération
   + PJ
4. Cession chemin rural - Le Croisty
   + PJ
5. Servitude de réseaux au profit d'ENEDIS – Saint Maur
   + PJ
6. Cession chemin communal à Kerguyonvarch – Actualisation du prix
7. Délimitation des propriétés de personnes publiques au profit de MM. Remars et Marboeuf sis Croix de Kerlavarec
   + PJ
8. Cession des parcelles communales XW 197, 199 et 227 à la SCI Cetinkaya
   + PJ
9. Cession Funérarium
10. Rapport d'orientations budgétaires 2023
    + PJ
11. Décision modificative n°1
12. Partenariats financiers 2023
13. Projet de Micro-folies (DSIL, DETR)
    + PJ
14. Subvention Téléthon
15. Réalisation d'un plan guide : approbation du marché de prestation intellectuelle
16. Réalisation de la salle de sport de Coët Mousset : approbation du marché de contrôle technique et de sécurité protection de la santé
17. Extension et restructuration salle Le Mancq : avenant au marché de maitrise d'œuvre
18. Extension et restructuration salle Le Mancq : avenant au marché de travaux
19. Travaux d'aménagement de voirie et de parkings : avenant au marché de travaux
20. Démantèlement du plan d'eau de Pont Screign et de restauration du cours d'eau de Kerlavarec : avenant au marché de travaux
21. Convention CDG56 – Prise en charge CET suite à mobilité
    + PJ
22. Convention commune de Pluvigner – Indemnisation CET suite à recrutement
    + PJ
23. Convention CDG56 – Accompagnement sur la mise en place du télétravail