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Délibérations

Dernière mise à jour : 26/06/2023

Délibérations CM du 20.11.23

1.Approbation du procès-verbal de la séance du 9 juin 2023

2.Approbation du procès-verbal de la séance du 18 septembre 2023

3.Compte rendu des délégations du conseil municipal au maire

4.Décisions modificatives budget principal et annexes
+ PJ1
+ PJ2

5.Redevances d’occupation du domaine public 2023

6.Mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024

7.Participation aux frais de fonctionnement 2023/2024 de l’école privée Notre Dame des Fleurs

8.Participation aux frais de fonctionnement 2023/2024 de l’école G. Deshayes

9.Lancement d’un appel à manifestation d’intérêt relatif à la cession du camping municipal

10.Morbihan Energies : Conventions de réalisation et de participation financière dans le cadre des travaux sur les réseaux du quartier de Coët Mousset
+PJ1
+PJ2
+PJ3
+PJ4
+PJ5

11.Convention financière ACTEE 2
+PJ

12.Convention de prestations réciproques entre la commune et l’Association Immobilière de Languidic
+PJ

13.Dispositif de soutien des communes et EPCI pour la lutte contre les déchets abandonnés et diffus
+PJ

14.Convention relative à la participation au programme "De nouvelles forêts pour le climat et la biodiversité"
+PJ

15.Cession parcelle YL 24 sise au lieu-dit Flouren en Deur

16.Programme Local de l’Habitat – avis sur le PLH 2024/2029 de Lorient Agglomération

17.Evolution du contrat de délégation de Service Public du multi-accueil - Avenant n°2
+PJ

18.Refonte des aides aux voyages scolaires 2023/2024

19.Proposition d’acquisition de la Maison d’Assistantes Maternelles de Tréauray
+PJ

20.Avenant n°1 à la convention tripartite pour l’organisation de la Fête du blavet du 14 juillet 2023
+PJ

21.Convention de mise à disposition des équipements sportifs communaux à l’OGEC du collège Saint Aubin
+PJ

22.Tarifs des salles communales​​​​​​​

Délibérations CM du 25.01.23

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2022
  2. Compte rendu des délégations du conseil municipal au maire
  3. Pacte de gouvernance de Lorient Agglomération
    + PJ
  4. Cession chemin rural - Le Croisty
    + PJ
  5. Servitude de réseaux au profit d'ENEDIS – Saint Maur
    + PJ
  6. Cession chemin communal à Kerguyonvarch – Actualisation du prix
  7. Délimitation des propriétés de personnes publiques au profit de MM. Remars et Marboeuf sis Croix de Kerlavarec
    + PJ
  8. Cession des parcelles communales XW 197, 199 et 227 à la SCI Cetinkaya
    + PJ
  9. Cession Funérarium
  10. Rapport d'orientations budgétaires 2023
    + PJ
  11. Décision modificative n°1
  12. Partenariats financiers 2023
  13. Projet de Micro-folies (DSIL, DETR)
    + PJ
  14. Subvention Téléthon
  15. Réalisation d'un plan guide : approbation du marché de prestation intellectuelle
  16. Réalisation de la salle de sport de Coët Mousset : approbation du marché de contrôle technique et de sécurité protection de la santé
  17. Extension et restructuration salle Le Mancq : avenant au marché de maitrise d'œuvre
  18. Extension et restructuration salle Le Mancq : avenant au marché de travaux
  19. Travaux d'aménagement de voirie et de parkings : avenant au marché de travaux
  20. Démantèlement du plan d'eau de Pont Screign et de restauration du cours d'eau de Kerlavarec : avenant au marché de travaux
  21. Convention CDG56 – Prise en charge CET suite à mobilité
    + PJ
  22. Convention commune de Pluvigner – Indemnisation CET suite à recrutement
    + PJ
  23. Convention CDG56 – Accompagnement sur la mise en place du télétravail

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